Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUADUX
Numéro de dépôt :
1544741
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
28/07/1999
Présentation de la marque AQUADUX
Déposée le 28 juillet 1989 par GUERRA Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « AQUADUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AQUADUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADUX est expirée depuis le 28 juillet 1999.
GUERRA Richard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04